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Email : marine.beillevert.photographe@gmail.com – Tel : 06.19.70.17.03

Responsable publication : Marine BEILLEVERT PHOTOGRAPHE – admin chez www.marinebeillevertphotographe.fr

Le responsable publication est une personne physique.

Webmaster : Marine BEILLEVERT PHOTOGRAPHE – admin chez www.marinebeillevertphotographe.fr

Hébergeur : O2switch, société à responsabilité limitée, situé au 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, N°SIRET 510 909 807 00024

2. Principe d’utilisation du site et des services proposés

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3. Propriété intellectuelle

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.marinebeillevertphotographe.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de la Roche sur Yon.

8. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.